Réglementation ESPR

Découvrez comment le nouveau règlement de l'UE sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) impacte votre entreprise, y compris les passeports numériques de produits et les pratiques durables pour les invendus.

Réglementation ESPR

Découvrez comment le nouveau règlement de l'UE sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) impacte votre entreprise, y compris les passeports numériques de produits et les pratiques durables pour les invendus.

Réglementation ESPR

Découvrez comment le nouveau règlement de l'UE sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) impacte votre entreprise, y compris les passeports numériques de produits et les pratiques durables pour les invendus.


La réglementation sur l’écoconception des produits rurables (ESPR)

Elle impose des normes strictes pour rendre les produits plus durables, y compris dans l’industrie de la mode. Pour se conformer à cette réglementation, les produits textiles doivent respecter un ensemble de critères d'écoconception qui couvrent l'ensemble de leur cycle de vie, depuis la conception jusqu'à la fin de vie. Ces critères visent à réduire l'impact environnemental des produits et à promouvoir une économie circulaire.

Les 9 critères d’exigences

Les 9 critères d’exigences

Réparabilité, Mise à jour et Facilité d’entretien

Les produits textiles doivent être conçus pour être facilement réparables. Cela inclut :

  • Des coutures robustes, faciles à découdre et recoudre.

  • Des pièces détachables et interchangeables (par exemple, des boutons, fermetures éclair).

  • Des instructions claires pour le consommateur sur la manière de prolonger la vie des produits (réparations, soins, lavage adapté).

  • Une conception facilitant les mises à jour ou la personnalisation pour prolonger la durée de vie du produit et répondre à des besoins changeants.

Réduction de l'empreinte environnementale et carbone

Les fabricants doivent réduire au maximum l’empreinte environnementale du produit tout au long de son cycle de vie. Cela comprend la mesure et la réduction de l'empreinte carbone, de l’extraction des matières premières à la production, au transport, à l'utilisation, et à la fin de vie. L'ESPR impose également l'intégration de technologies plus propres et de solutions éco-énergétiques.

Réutilisabilité

Les articles textiles doivent être réutilisables, soit par les consommateurs directement, soit à travers des initiatives de seconde main ou de reconditionnement. Les produits doivent pouvoir être facilement redistribués ou réemployés sans subir de transformation majeure.

Gestion des déchets et prévention de la génération de déchets

Les produits doivent être conçus pour minimiser la production de déchets tout au long de leur cycle de vie. Cela comprend l’optimisation de la production pour réduire les chutes de tissus et l'utilisation de matériaux réutilisables ou biodégradables pour les emballages. L’objectif est d’encourager une économie circulaire où les produits en fin de vie sont réutilisés, réparés, ou recyclés plutôt que d’être jetés.

Durabilité et Fiabilité

Les produits doivent être conçus pour avoir une longue durée de vie et résister à une utilisation prolongée. Pour les textiles, cela signifie qu'ils doivent être robustes, résistants aux déchirures, à l'usure, et capables de maintenir leur apparence et leurs propriétés (couleur, texture) même après plusieurs cycles de lavage.

Facilité de remanufacturage et de recyclage

Les textiles doivent être conçus pour faciliter le remanufacturage et le recyclage à la fin de leur vie. Cela signifie :

  • Utiliser des fibres mono-matières ou des mélanges de fibres faciles à séparer.

  • Marquer clairement les textiles pour indiquer leurs matériaux et leur potentiel de recyclage.

  • Collaborer avec des infrastructures de recyclage pour garantir que les textiles usagés peuvent être transformés en nouvelles matières premières.

Contenu en matériaux recyclés

L'ESPR encourage l'utilisation de matériaux recyclés dans la conception des produits. Les marques devront intégrer une proportion significative de fibres recyclées, par exemple en utilisant des matières comme le polyester recyclé ou le coton recyclé, sans compromettre la qualité ou la durabilité des produits.

Efficacité énergétique et des ressources lors de la production

Les textiles doivent être fabriqués en minimisant l’utilisation des ressources naturelles et de l’énergie à chaque étape du cycle de vie. Les fabricants doivent optimiser les processus de production pour :

  • Réduire l'empreinte carbone et les émissions de gaz à effet de serre.

  • Utiliser moins d’eau et d’énergie.

  • Optimiser les matières premières pour limiter les pertes et les déchets.

Présence de substances préoccupantes

Les produits textiles doivent être exempts ou contenir un minimum de substances nocives pour la santé humaine et l’environnement. Cela comprend l'élimination ou la réduction de l'utilisation de produits chimiques toxiques, comme les colorants azoïques, les retardateurs de flamme bromés, et les phtalates. Les entreprises doivent suivre les listes de substances réglementées, telles que le Règlement REACH en Europe, et fournir des informations claires sur la composition chimique des produits.

Exigences supplémentaires de l’ESPR spécifiques aux textiles

Exigences supplémentaires de l’ESPR spécifiques aux textiles

Les textiles devront être accompagnés d’un Passeport Numérique de Produits (DPP), un fichier numérique qui contient des informations cruciales sur le produit tout au long de son cycle de vie. Ce passeport

Traçabilité

Facilitez la traçabilité des matériaux utilisés ainsi que leur origine et impact carbone

Durabilité

Contient des informations sur la durabilité et les options de fin de vie (réparation, recyclage).

Technologie

Utilise du QR codes ou étiquettes NFC pour permettre un accès rapide et sécurisé à ces données.

La Réglementation sur l’Écoconception des Produits Durables (ESPR)

La réglementation sur l’écoconception des produits durables (ESPR)

La réglementation sur l’écoconception des produits durables (ESPR)

Elle impose des normes strictes pour rendre les produits plus durables, y compris dans l’industrie de la mode. Pour se conformer à cette réglementation, les produits textiles doivent respecter un ensemble de critères d'écoconception qui couvrent l'ensemble de leur cycle de vie, depuis la conception jusqu'à la fin de vie. Ces critères visent à réduire l'impact environnemental des produits et à promouvoir une économie circulaire.

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Le Digital Product Passeport :
d'un enjeu réglementaire à une opportunité de croissance

Calendrier de mise en oeuvre de l'ESPR

Ce règlement vise à rendre les produits plus réparables, durables, et recyclables, avec un impact positif sur la réduction des déchets et de l’empreinte carbone. Le déploiement des mesures de l'ESPR commencera en juillet 2024 et s'étendra jusqu'à 2026, avec un plan d’action spécifique par catégorie de produits (textiles, électronique, acier, etc.). Ce calendrier permettra aux entreprises de se conformer progressivement aux nouvelles exigences de l'UE, renforçant ainsi la transition vers une économie circulaire et la durabilité des produits.

Pour en savoir plus

Document

Regulation (EU) 2024/1781 of the European Parliament and of the Council of 13 June 2024

Press release

Council and Parliament conclude a provisional agreement on the Ecodesign regulation

Press release

Ecodesign: new EU rules to make sustainable products the norm


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